Publications

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2017 - COMPTE-RENDU

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Evolution tarification REOMi à partir de janvier 2018

  • Année : 2018
  • Type de publication : AUTRE
  • Thématique : GESTION DES DECHETS - ENVIRONNEMENT
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Calendriers de collecte 2018

  • Année : 2018
  • Type de publication : CALENDRIER DE COLLECTE
  • Thématique : GESTION DES DECHETS - ENVIRONNEMENT
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2017 - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2017 - COMPTE RENDU

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Règlement de collecte des déchets de la CCVE

  • Année : 2018
  • Type de publication : REGLEMENT
  • Thématique : GESTION DES DECHETS - ENVIRONNEMENT
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Plan Climat Air Energie Territorial

  • Année : 2016
  • Type de publication : AUTRE
  • Thématique : GESTION DES DECHETS - ENVIRONNEMENT
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2017 - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Règlement pour l'attribution de fonds de concours pour le petit patrimoine touristique 2018

  • Année : 2017
  • Type de publication : REGLEMENT
  • Thématique : TOURISME
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Rapport d'activités 2016 du Transport à la Demande (TAD)

  • Année : 2016
  • Type de publication : RAPPORT D'ACTIVITE
  • Thématique : TRANSPORT ET MOBILITE
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Rapport d'activité 2016 sur les aires d'accueil des Gens du voyage sur les communes de Ballancourt et Mennecy

  • Année : 2016
  • Type de publication : RAPPORT D'ACTIVITE
  • Thématique : AUTRE
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Rapport d'activité 2016 du service intercommunal d'instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS)

  • Année : 2017
  • Type de publication : RAPPORT D'ACTIVITE
  • Thématique : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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Règlement pour le versement de fonds de concours sur les projets de signalétique commerciale 2017-2017

  • Année : 2017
  • Type de publication : REGLEMENT
  • Thématique : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Règlement pour le versement des fonds de concours aux communes de la CCVE

  • Année : 2017
  • Type de publication : REGLEMENT
  • Thématique : AUTRE
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Rapport d'activité 2016 de la CCVE

  • Année : 2016
  • Type de publication : RAPPORT D'ACTIVITE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Statuts de la Communauté de Communes du Val d'Essonne

  • Année : 2017
  • Type de publication : AUTRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Rapport d'activité 2016 du SIREDOM

  • Année : 2016
  • Type de publication : RAPPORT D'ACTIVITE
  • Thématique : GESTION DES DECHETS - ENVIRONNEMENT
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2017 - COMPTE RENDU

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2017 - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

  • Année : 2017
  • Type de publication : ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • Thématique : VIE INSTITUTIONNELLE
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Programme Fête de la Science 2017

  • Année : 2017
  • Type de publication : AUTRE
  • Thématique : AUTRE
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